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Titre de séjour européen en france

Titres, carte de séjour et documents de circulation pour étranger en France

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  6. Vous êtes ressortissant(e) de l'UE, EEE/Suisse. Vous pouvez demander un titre de séjour européen. Avoir un titre de séjour n'est pas obligatoire en France.
  7. Vous avez un titre de séjour temporaire d'une durée de validité d'au moins un an; Vous avez une carte de séjour pluriannuelle portant la mention « passeport.

> Je suis européen(ne) > Je ne suis pas européen(ne), en France pour -90 jours > J'ai un titre de séjour (hors Long Séjour Etudiant) découvri : le fait de se rendre coupable de fraude ou fausse déclaration pour obtenir, faire obtenir ou tenter de faire obtenir à un étranger le titre mentionné à l. Personnes à votre charge sans couverture sociale en France dont vous souhaitez le rattachement Nom(s) Par ma signature, j'atteste sur l'honneur que toutes les. Titres, carte de séjour et documents de circulation pour étranger en France : Carte de séjour, Carte de résident, Autorisations provisoires de séjour, Certificat. : le fait de se rendre coupable de fraude ou fausse déclaration pour obtenir, faire obtenir ou tenter de faire obtenir à un étranger le titre mentionné à l.

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